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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs
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CHATEAU HAUT-MARDAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MARDAN
CHATEAU TANESSE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1668152
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MARDAN

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MARDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs domicilié(e) 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2180480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 240 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180480) - France.

La marque CHATEAU HAUT-MARDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-MARDAN est expirée depuis le 30 novembre 2010.

CHATEAU TANESSEs a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTE L'AOUDET , CHATEAU LE CASTERA


CHATEAU TANESSE (société par actions simplifiée) - 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2180480) - France - SIREN 414240846


NOVAMARK - (dossier no 2180480) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180480 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304295 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°304294 - Publication au BOPI 2000-07-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Mardan